Présentation de la marque TOUT à 6,55957 FRANCS FRANCAIS
Déposée le 31 décembre 2001 par AMSELLEM ROGER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TOUT à 6,55957 FRANCS FRANCAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-06 du 8 février 2002.
Le déposant est AMSELLEM ROGER domicilié(e) Résidence Le Mail – Immeuble D5, 2, Rue des Gardians - 13014 - MARSEILLE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AMSELLEM Roger domicilié(e) Résidence Le Mail Immeuble D5, 2, Rue des Gardians - 13014 - MARSEILLE - France.
La marque TOUT à 6,55957 FRANCS FRANCAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3139630.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AMSELLEM ROGER - Résidence Le Mail – Immeuble D5, 2, Rue des Gardians - 13014 - MARSEILLE - France
AMSELLEM Roger - Résidence Le Mail Immeuble D5, 2, Rue des Gardians - 13014 - MARSEILLE - France
Inscription le 30 septembre 2002 - Rejet partiel n°355538 - Publication au BOPI 2002-09-30
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-29
Publication - Publication le 8 févr. 2002 au BOPI 2002-06
Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2011 n°2487197 - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2011-12-20
Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; décorations pour arbres de Noël
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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